Séance du Lundi 21 juin 2010

MARCHES PUBLICS – FINANCES

1) Délégation de Service Public « Camping les Oyats » – Choix du Délégataire.

2) Demande de subventions navette / transport scolaire.

3) Convention de moyens 2010. Office de Tourisme.

4) Avenant 1 – Equipement de cuisine – Construction d'une école élémentaire.

5) Convention TELE-ALARME avec le Conseil Général des Landes

6) Convention Groupement de Commandes – véhicules.

7) Subvention Ecole Elémentaire Saint Exupéry

8) Nouveau bail emphytéotique de Belambra Estagnots Côté vert – Côté mer.

9) Augmentation Tarif Bus Scolaire et Restauration scolaire.

PERSONNEL – RESSOURCES HUMAINES

10) Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires des CAE.

11) Création de 4 postes de CAE – nouveau Groupe Scolaire et ACM.

12) Recrutement de trois saisonniers MNS (en remplacement des effectifs CRS-MNS)

urbanisme - environnement

13) Pôle culinaire – confirmation de l'acquisition de terrain à l'euro symbolique

14) Convention cadre entre la commune de Seignosse et l'Office National des Forêts (ONF) « Gestion durable et concertée du milieu littoral domanial »

15) Modification de la superficie de la parcelle privée communale cadastrée AP80p – sise Avenue de Laubian au profit de Monsieur SAUER.

16) Achat par la Ville de Seignosse de la parcelle cadastrée AB 156 – lieu dit « le Noun »

17) Convention Seignosse-Soustons-Tosse. Etang blanc - Lutte contre la prolifération des plantes aquatiques exotiques et entretien des plans d'eau

18) Réalisation et exploitation d'un parc accrobranche – choix du candidat.

19) Portage foncier et financier du lot 12 de la copropriété « Le Forum » acquis par droit de préemption par délégation à l'EPFL « Landes Foncier » pour le compte de la commune

DIVERS

20) Désignation de délégués au conseil d'administration du CCAS en remplacement d'élus démissionnaires

21) Syndicat Mixte de Rivière BOURRET-BOUDIGAU - Désignation de deux nouveaux délégués

22) Syndicat du CHENIL DE BIREPOULET- Désignation d'un nouveau délégué

23) Jury d'assises

24) Approbation du rapport du délégataire du service communal Eau et Assainissement.

25) Convention de délégation de compétence pour l'organisation d'un service transport routier de voyageurs.

Questions diverses